Le Conseil municipal se réunit environ 1 fois par mois. Le maire peut réunir le Conseil municipal chaque fois qu'il le juge utile. Il en fixe l'ordre du jour.
Le Conseil municipal est présidé par le maire. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un membre pour remplir la fonction de secrétaire. Le maire a seul la police de l'assemblée et peut faire expulser l'auditoire ou arrêter tout individu qui en trouble l'ordre.
Le Conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Les séances du Conseil municipal se déroulent à la salle MCL de Pouancé et débuteront à 20 h 30, généralement.
Elles sont publiques.

 

Dates des prochaines réunions

2017

  • Mardi 17 janvier
  • Mardi 28 février
  • Mercredi 12 avril
  • Mardi 9 mai
  • Mardi 13 juin
  • Mardi 4 juillet

 

Ordre du jour

En application de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, une convention est envoyée aux membres du conseil municipal mentionnant les questions portées à l’ordre du jour.
L’ordre du jour est également affiché à l’extérieur de la mairie, transmis à la presse pour publication et sur le site internet.

 

Ordre du jour CM Ombrée d’Anjou 30 juin 2017Ordre du jour CM Ombrée d’Anjou 30 juin 2017

 

 

 

Comptes rendus des Conseils Municipaux

L’ensemble des délibérations des Conseils Municipaux sont consultables à l’accueil de l’Hôtel de Ville Ombrée d’Anjou.